MENTIONS LEGALES

Le site M’O Transition est édité par WEBCOM DESIGNER enregistrée au RCS de Lyon sous le n° siret 443 614 383 000 67, dont le siège est situé 45 rue ROCHON, 69270 COUZON AU MONT D’OR.

Directeur de publication

Le Directeur de publication est Madame POLLET Christel. Le site a été conçu et développé par Christel POLLET, Webcom Designer. Le stockage pour la mise à disposition du site au public est assuré par Société OVH, 36 Rue du Château, 59100 Roubaix. Téléphone : 1007.

Objet du site

Le site M’O Transition a pour objet de fournir des informations sur ses activités dans le domaine de l’accompagnement personnel & professionnel, de la formation.

Objet du site – Informations

En effet, toutes les informations contenues sur le site M’O Transition ne constituent en aucune façon une offre de contracter, ni une offre d’achat ou de vente. Les informations sont données à titre purement indicatif et M’O Transition ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité. Par conséquent, M’O Transition ne pourra être tenu responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l’utilisation de ces informations.

Avertissement

Toutes informations figurant sur le site sont purement indicatives. Elles ne sauraient engager la responsabilité de M’O Transition. En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne constituent pas un conseil au client.

En effet, M’O Transition ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations qui y figurent, quelle qu’en soit la nature. M’O Transition décline toute responsabilité concernant l’opportunité des décisions prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site, et les modalités d’exécution desdites décisions.

Pour finir, M’O Transition décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l’utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l’utilisation du site.

Garanties

L’utilisateur garantit M’O Transition, ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de la violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec l’usage du site.

En effet, toutes les informations et données transmises par l’utilisateur le sont sous sa seule responsabilité, ce dernier s’engageant à garantir et à indemniser M’O Transition contre tous les dommages directs et indirects qui pourraient en résulter. Notamment, l’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les espaces de communications pour des propos illicites ou sans rapport avec la finalité du service proposé par le site.

Mise à jour

M’O Transition s’efforce de proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Par conséquent, les informations figurant sur le site reflètent une opinion au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site. Malgré tous les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, M’O Transition n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site.

Par ailleurs, ces informations peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation, ceci  pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. Par conséquent, M’O Transition ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission.

Accès au site et disponibilité

M’O Transition n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d’information. Particulièrement, M’O Transition ne pourra pas être tenu responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d’accès ou éventuellement des restrictions d’accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet.

En effet, M’O Transition fournit tous les efforts possibles pour maintenir l’accès au site. Cependant, il peut être amené à interrompre l’accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance.

Par conséquent, aucune indemnité ne peut être octroyée par M’O Transition au titre d’une indisponibilité du site, qu’elle soit temporaire ou définitive. Ainsi, M’O Transition se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

Liens Hypertextes

Le site M’O Transition peut proposer depuis son site des liens vers d’autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site Webcom Designer.

Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre M’O Transition et ces sites. Dès lors, M’O Transition ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. En effet, tout lien hypertexte, de quelque nature qu’il soit, permettant d’accéder au site de M’O Transition ou à l’une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de M’O Transition.

En aucun cas les pages du site M’O Transition ne doivent se trouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Tout doit être fait pour indiquer clairement à l’utilisateur qu’il se trouve sur le site M’O Transition et lui permettre d’y naviguer librement. En tout état de cause, M’O Transition n’est en rien responsable des liens qui sont faits vers son site.

Territorialité

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Loi informatique et liberté

Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de M’O Transition, 19 rue DOMER, 69007 LYON.

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Propriété immatérielle

Le site M’O Transition et notamment tous les éléments visuels, qu’ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu’il soient ou non accompagnés des sigles TM , ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, revues de presse, et plus généralement toute information figurant sur le site est la propriété exclusive de M’O Transition ou de tiers avec lesquels ce dernier a conclu des accords en permettant la diffusion.

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